Mentions légales
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Aux Trois Pattes
1. Éditeur du site
Le site Aux Trois Pattes est édité par :
Aux Trois Pattes, société par actions simplifiée à associé unique (SASU), au capital social de 1 000 €, dont le siège social est situé :
16 Rue des Prés
90100 Faverois
France
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Belfort sous le numéro :
102 723 871 R.C.S. Belfort
SIRET : 102 723 871 00012
TVA intracommunautaire : FR06102723871
E-mail : contact@auxtroispattes.fr
Téléphone : 07 71 02 82 74
2. Responsable de la publication
Le responsable de la publication est :
Tony Roussel-Galle, représentant légal de la société Aux Trois Pattes.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify International Limited
2nd Floor, 1–2 Victoria Buildings
Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande
Site internet : www.shopify.com
4. Accès au site
Le site Aux Trois Pattes est accessible 24h/24 et 7j/7, sous réserve notamment des interruptions nécessaires à sa maintenance, à sa mise à jour ou résultant de circonstances indépendantes de la volonté d’Aux Trois Pattes.
Aux Trois Pattes s’efforce d’assurer la disponibilité et le bon fonctionnement du site, mais ne peut garantir une disponibilité permanente et sans interruption.
Aux Trois Pattes ne saurait être tenue responsable des interruptions ou dysfonctionnements du site résultant de circonstances qui ne lui sont pas imputables, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.
5. Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur le site Aux Trois Pattes, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, vidéos et créations visuelles dont Aux Trois Pattes détient les droits, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable ou exception prévue par la loi, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus est interdite.
Les marques, logos, photographies, descriptions et autres contenus appartenant à des tiers et présents sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
6. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Les modalités de collecte, de traitement et les droits des utilisateurs sont détaillés dans la politique de confidentialité.
7. Cookies
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8. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Aux Trois Pattes n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
Le consommateur peut également recourir au médiateur de la consommation désigné dans les Conditions Générales de Vente, dans les conditions qui y sont précisées.
À défaut de résolution amiable, le litige pourra être porté devant les juridictions compétentes conformément aux règles de droit applicables.