Mentions légales
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Aux Trois Pattes
1. Éditeur du site
Nom commercial : Aux Trois Pattes
Forme juridique : SASU
Adresse du siège social :
16 Rue des Prés
90100 Faverois
France
Adresse e-mail :
contact@auxtroispattes.fr
Numéro SIRET : 102 723 871 00012
Numéro de TVA intracommunautaire : FR06102723871
2. Responsable de la publication
Le responsable de la publication est :
Tony Roussel-Galle, représentant légal de la société Aux Trois Pattes.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site web : https://www.shopify.com
4. Accès au site
Le site Aux Trois Pattes est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption, programmée ou non, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure.
Aux Trois Pattes ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Aux Trois Pattes (textes, images, photographies, illustrations, logos, graphismes, charte graphique, structure du site) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
6. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Les modalités de collecte, de traitement et les droits des utilisateurs sont détaillés dans la politique de confidentialité.
7. Cookies
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8. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
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9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, les tribunaux français seront compétents.