Conditions d’utilisation

Conditions de service

Aux Trois Pattes

1. Objet

Les présentes conditions de service ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet Aux Trois Pattes, ainsi que les conditions dans lesquelles les utilisateurs peuvent consulter et acheter des produits destinés aux animaux.

Les ventes réalisées sur le site sont également régies par :

les Conditions Générales de Vente (CGV)
la politique de retour, de remboursement et d’expédition
la politique de confidentialité

Ces documents sont consultables à tout moment sur le site.

2. Acceptation des conditions

En naviguant sur le site ou en passant commande, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance et accepter sans réserve :

les présentes conditions de service
les Conditions Générales de Vente
la politique de retour, de remboursement et d’expédition
la politique de confidentialité

Aux Trois Pattes se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment.

Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de l’utilisation du site ou de la validation de la commande.

3. Accès au site

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption temporaire liée notamment à une maintenance, une mise à jour ou un problème technique.

Aux Trois Pattes ne saurait être tenue responsable des interruptions temporaires ou des dysfonctionnements indépendants de sa volonté.

4. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière légale, loyale et conforme aux lois et réglementations en vigueur.

Il est notamment interdit :

d’utiliser le site à des fins frauduleuses
de porter atteinte au bon fonctionnement du site
de tenter d’accéder de manière non autorisée aux systèmes informatiques
de diffuser des contenus illicites, diffamatoires, nuisibles ou contraires à l’ordre public

Tout manquement pourra entraîner la suspension ou la suppression de l’accès au site, sans préavis, sans indemnité et sans préjudice d’éventuelles poursuites.

5. Produits

Les produits proposés à la vente sont destinés aux animaux (chiens, chats et lapins).

Les descriptions, photographies et illustrations sont fournies à titre indicatif.
De légères variations peuvent exister sans engager la responsabilité de Aux Trois Pattes, notamment en raison de contraintes de fabrication, de personnalisation, d’approvisionnement ou de présentation.

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles ou selon les délais de préparation indiqués avant validation de la commande.

6. Commandes

Toute commande passée sur le site vaut acceptation :

des prix affichés
des descriptions des produits
des présentes conditions de service
des CGV
des politiques associées

Aux Trois Pattes se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de :

litige existant avec le client
non-paiement ou incident de paiement
paiement frauduleux ou suspicion de fraude

7. Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.

Aux Trois Pattes se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Le paiement s’effectue via des moyens de paiement sécurisés proposés sur le site.
La commande est considérée comme validée après confirmation du paiement.

8. Livraison et expédition

Aux Trois Pattes expédie ses commandes depuis la France, à destination de la France métropolitaine.

Les délais, frais et modalités d’expédition varient selon le type de produit (article en stock, pack, produit personnalisé ou abonnement).

Les conditions détaillées sont précisées dans la politique de retour, de remboursement et d’expédition.

9. Abonnements et packs

Abonnements mensuels

Aux Trois Pattes propose des abonnements mensuels (chat, chien, lapin), en formules Standard et Premium.

Les abonnements sont reconduits automatiquement.
Chaque abonnement donne lieu à une préparation et une expédition mensuelle.

Le client s’engage à maintenir un moyen de paiement valide.

Les modalités de résiliation, modification, suspension, ainsi que les conditions de non-remboursement des commandes déjà préparées ou expédiées, sont détaillées dans la politique de retour, de remboursement et d’expédition.

Packs d’adoption

Les packs d’adoption (Standard et Premium) sont vendus comme des ensembles indivisibles.

Les conditions de retour, d’échange et de remboursement sont définies dans la politique de retour, de remboursement et d’expédition.

10. Responsabilité

Dans les limites autorisées par la loi, Aux Trois Pattes ne saurait être tenue responsable :

d’une mauvaise utilisation des produits
de dommages indirects
d’une incompatibilité avec un usage particulier non mentionné
de toute réaction, allergie ou intolérance de l’animal

Les produits doivent être utilisés sous la responsabilité et la surveillance du propriétaire.

Les informations présentes sur le site ne remplacent pas l’avis d’un vétérinaire.

11. Propriété intellectuelle

L’ensemble du site (textes, images, photographies, logos, graphismes, identité visuelle, marque « Aux Trois Pattes ») est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.